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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISC AMBIANCE
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LES MOUSQUETAIRES DE L'ACCORDEON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MOUSQUETAIRES DE L'ACCORDEON
SARL DISC AMBIANCE

Numéro de dépôt :
92433162
Date de dépôt :
08/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2002

Présentation de la marque LES MOUSQUETAIRES DE L'ACCORDEON

Déposée le 8 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISC AMBIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MOUSQUETAIRES DE L'ACCORDEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISC AMBIANCE domicilié(e) Siège social: 10 RUE DU CENTRE, 62129 DELETTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle DELBE NATHALIE - France.

La marque LES MOUSQUETAIRES DE L'ACCORDEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOUSQUETAIRES DE L'ACCORDEON est expirée depuis le 8 septembre 2002.

DISC AMBIANCE a également déposé les autres marques suivantes : ILS FONT DANSER LA FRANCE , GUINGUETTE ORCHESTRA , LES 3 DANS L ORDRE , Disc' Ambiance , L'AIR MYSTERIEUX , SURPRISE PARTY MUSETTE , LA TOURNÉE DES GUINGUETTES , L'AIR MYSTERIEX , CHANSON A LA CARTE , LES MOUSQUETAIRES DE L'ACCORDEON


SARL DISC AMBIANCE - Siège social: 10 RUE DU CENTRE, 62129 DELETTES - France


Melle DELBE NATHALIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Editions et productions musicales phonographiques, vidéo, films, court métrages, disques, cassettes, disque compact.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.